Pour protéger et accompagner la vie
Septembre 2023

– Mot de l’évêque :

Depuis plus d’une vingtaine d’années, l’Église catholique est engagée dans un processus de lutte contre les abus sur mineurs et personnes vulnérables. La mise en lumière d’actes pédocriminels et du fait que diverses alertes n’avaient pas souvent été comprises ou même écoutées par les autorités de l’Église, ont suscité une grande honte et un désir puissant de conversion. Ceci a conduit à développer progressivement une écoute de plus en plus attentive de la parole des victimes. En France, en octobre 2021, le rapport de la Commission Indépendante sur les Abus Sexuels dans l’Église (CIASE), fut un évènement impressionnant et décisif. La nécessité est apparue d’un travail de fond impliquant la participation de tout le Peuple de Dieu. C’est d’ailleurs ce que le pape François avait identifié dans sa Lettre au Peuple de Dieu du 20 août 2018 : « L’ampleur et la gravité des faits exigent que nous réagissions de manière globale et communautaire. » L’objet de la présente charte diocésaine est précisément d’impliquer le plus grand nombre de personnes possible dans ce combat et cette transformation d’une culture ecclésiale. Nos comportements habituels ne doivent plus jamais favoriser les abus sur mineurs et personnes vulnérables, mais seront caractérisés, au contraire, par la bientraitance.

Une charte de « bientraitance » est faite pour offrir des pistes positives. Elle comporte, bien sûr, une série d’interdictions pour baliser autant que possible le chemin. Or, il est clair que tous ces jalons visent à promouvoir des attitudes vertueuses, à « ne pas perdre l’occasion d’un mot aimable, d’un sourire, de n’importe quel petit geste qui sème paix et amitié » (Laudato si, n° 230). C’est un élément indissociable de l’Évangile que d’apprendre, entre nous chrétiens, à nous respecter, à demander poliment, à dire « merci » pour ce qui est donné, à offrir gratuitement un sourire, un regard bienveillant, une amitié désintéressée. Se décentrer de soi-même pour servir Dieu dans le plus petit d’entre nos frères à qui Jésus s’identifie (cf. Mt 25,40) témoigne de l’authenticité de notre accueil et de notre intériorisation de l’amour divin.

J’invite chacun à accueillir cette charte, dont certains éléments de détail seront probablement perfectibles, mais qui doit nous donner avant tout l’occasion d’en parler, de cultiver les vertus de la bientraitance mutuelle et de la vigilance collective. En signant une lettre d’engagement, nous nous inscrivons dans un processus qui nous engage et dont l’objectif est clair, une vie ecclésiale saine où toute personne, en particulier mineure ou vulnérable, pourra grandir en humanité et en sainteté.

+ Mgr Laurent Camiade
Evêque du diocèse de Cahors

– Table des matières :

1 / RÈGLES GÉNÉRALES DE BIENTRAITANCE / p. 4

• 1.1 / Extrait du casier judiciaire / p. 5
• 1.2 / Suivre une formation de base / p. 6
• 1.3 / Règles de comportement / p. 6
• 1.4 / Règles de langage / p. 6
• 1.5 / Règles quant au contact physique / p. 6

2 / RÈGLES SELON LES SERVICES ET LES SECTEURS PASTORAUX / p. 7

• 2.1 / Evêques, prêtres, consacrés, diacres, en mission pastorale / p. 7
• 2.2 / Enseignement Catholique / p. 8
• 2.3 / Pastorale des Enfants / p. 9
• 2.4 / Pastorale des Jeunes / p. 11
• 2.5 / Pastorale de la Santé et des Personnes Handicapées / p. 13
• 2.6 / Pastorale Sociale / p. 13

3 / CONNAîTRE ET RESPECTER LA LOI FRANÇAISE / p. 15

• 3.1 / Les violences physiques / p. 15
• 3.2 / Les violences psychologiques / p. 15
• 3.3 / Les infractions sexuelles / p. 15
• 3.4 / Les atteintes aux biens / p. 17
• 3.5 / La discrimination / p. 17
• 3.6 / La non-dénonciation de crime, de mauvais traitement ou d’atteintes sexuelles sur mineur ou personne vulnérable / p. 17
• 3.7 / L’obligation de signalement d’abus / p. 18

4 / PROCÉDURE DE SIGNALEMENT / p. 19

5 / ANNEXES / p. 22

• 5.1 / Procédure de demande d’extrait de casier judicaire / p. 22
• 5.2 / Lettres d’engagement / p. 22

– Contact du Délégué Episcopal à la Prévention et la Lutte contre les Abus :
depla@diocesedecahors.fr

– Prière à Notre Dame de Rocamadour :

Ô Marie Mère de l’église et de toute l’humanité,
Nous voulons te confier toutes les personnes,
victimes d’abus en tout genre dans notre église,
et dans le monde.
Tu sais Ô Mère la profondeur des blessures,
Et tu entends le cri des douleurs les plus silencieuses…

Mère présente au pied de la croix,
Tu connais aussi la froideur du cœur infirme de celui qui blesse…

Mère du Ressuscité,
Donne la consolation, donne l’espérance,
Ouvre des chemins de réparation possible.

Que par ton regard de miséricorde,
Les yeux de l’égaré laissent couler quelques larmes
de contrition qui libèrent et ouvrent à la vie…

Soutiens tous nos efforts pour chercher ensemble
et reconnaître humblement les mécanismes d’abus
cachés en chacun de nous,
et qu’enfin nous nous levions d’une seule âme
pour sortir des ténèbres et annoncer l’évangile
par nos paroles et nos actes
et protéger la vie des plus petits d’entre nous.

Inspire en nos cœurs un vrai désir de dialogue et de vérité.
Et qu’ensemble nous chantions un chant nouveau !
Ô Notre Dame de Rocamadour, priez pour nous.